Mentions légales

Directeur de publication

Nicolas Gopaul

Hébergement

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter :

• Par email : info@renovatis.pro
• Par téléphone : 09 83 81 09 06

Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Un bandeau d'information vous permet de les accepter ou de les refuser.

Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas être disponibles.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à info@renovatis.pro en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.